Au 26 octobre 2011,

Régi par l’Article L441-6 du code de commerce et conformément à l’Article L111-1 du code de la consommation.

Toute commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.khacijay.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le consommateur souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par www.khacijay.com, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

DESCRIPTION DES PRODUITS

Tous nos produits sont des créations originales et uniques réalisées à la main par KhaciJay. De ce fait, il peut exister des légères différences d’un produit à l’autre, mais ils seront toujours fidèles aux photographies proposées par le site www.khacijay.com.

Les peintures utilisées sont des peintures acryliques pour textile et sont appliquées au pinceau.

Les vêtements sont lavables à l’envers à la main à l’eau tiède. Ne pas les mettre en machine, même à froid. Ne pas les nettoyer à sec. Ne pas utiliser de sèche-linge. Repasser sur l’envers sans vapeur.

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Toutes les créations sont réalisées à la demande. www.khacijay.com ne dispose pas de stocks.

Pour les personnalisations, le vêtement peut être fourni par le consommateur s’il le souhaite (que ce soit un vêtement neuf bien spécifique, ou un vêtement usagé qu’il souhaite retaper).

En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit d’attendre la disponibilité du produit.

DESSIN ET PERSONNALISATION

Les modifications ou interprétations d’une création graphique ne peuvent être faites, en aucun cas, sans le consentement de KhaciJay. La signature ne peut être supprimée sans l’accord de KhaciJay. Une idée proposée par le consommateur ne constitue pas, en soi, une création.

Pour nous permettre de mener à bien votre commande, vous vous engagez :
- à nous fournir tous les éléments documentaires graphiques et textuels nécessaires à la bonne réalisation de votre commande (notamment dans les bons formats exploitables en fonction des supports visés) et à nous signaler tous ceux de ces éléments qui ne sont pas dans le domaine public en sorte que nous soyons constamment en mesure d’envisager si nécessaire l’acquisition des droits de reproduction y afférents. Seule votre responsabilité peut être engagée à ce titre.
- à nous garantir contre toute action qui pourrait nous être intentée du fait du caractère des données ou informations (textes, images, sons) qui auraient été fournies ou choisies par vous-même.

La préparation des textes, dessins vous sera facturée sur la base en vigueur au jour de la commande par textes ou dessins différents.

PRIX ET HONORAIRES DE CRÉATION

Les prix et honoraires de créations figurant sur le site www.khacijay.com sont indiqués en euro ( € ), hors frais de livraisons et frais techniques éventuels qui seront indiqués avant la validation de la commande.

Le montant figurant sur votre commande après sa validation et son enregistrement est ferme et définitif. Si les prix baissent après votre commande, nous ne pourrons en aucun cas vous dédommager de la différence. Si les prix augmentent, nous nous engageons à vous livrer au montant fixé le jour de la commande.

Les prix et honoraires de création sont exprimés H.T. La TVA n’est pas applicable, conformément à l’Article 293 B modifié par la Loi n°2009-1674 du 30 décembre 2009 – art. 18 (V) du code général des impôts.

Pour les personnalisation, il est impossible de forfaitiser la création d’une pièce, car son prix varie en fonction du type de support choisi, de sa couleur, et de sa taille, de la quantité de peinture utilisée, et du temps de réalisation.

Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation d’une commande pourront également être facturés au consommateur.

MODE DE PAIEMENT

Tout règlement versé à www.khacijay.com ne saurait être considéré comme des arrhes ou un acompte. La réalisation de votre commande s’effectuera à compter de la date de réception du paiement.

- Par Carte Bancaire, via PayPal : la saisie des informations bancaires se fait via un serveur sécurisé permettant de garantir la sécurité et la confidentialité des informations fournies lors de la transaction bancaire.

- Par chèque (émis par une banque domiciliée en France métropolitaine) : le chèque doit être envoyé à l’ordre de Jessica VALOISE, à l’adresse suivante : ——. Il devra être accompagné d’une copie du mail d’accusé de réception de votre commande. Le chèque doit être au nom de la personne qui a passé la commande. A défaut, il doit mentionner au dos du chèque le numéro de la commande et le numéro client. Il sera encaissé dès sa réception.

- Par mandat, ou en espèces si et seulement si la commande est récupérée en mains propres à l’atelier de KhaciJay (pas d’envoie d’espèces par courrier).

PASSER UNE COMMANDE

Pour commander une création ou une personnalisation, rendez vous dans la boutique et choisissez votre modèle à commander tel quel ou à personnaliser.

Pour les personnalisations de modèles déjà existants, vous devrez indiquer si vous souhaitez modifier le support (t-shirt, sweat, pantalon, sac, taille, couleur…) et s’il s’agit d’un support que vous souhaitez fournir ou non, et/ou si vous souhaitez modifier le texte, le motif, les couleurs.

Pour une création spéciales entièrement personnalisées, choisissez dans la boutique le modèle vierge et remplissez le formulaire en indiquant le type de support que vous souhaitez personnaliser (t-shirt, sweat, pantalon, sac, taille, couleur…) et s’il s’agit d’un support que vous souhaitez fournir ou non, ainsi que le motif à réaliser : indiquez ce que vous désirez faire, à quel endroit, et en quelle couleur. Si vous avez des images, joignez-les. Si vous n’avez pas d’idée précise, KhaciJay peut créer en fonction de votre personnalité. Pour cela, donnez le plus d’éléments possible sur votre personnalité, sur ce que vous aimez, et sur les tons de couleurs que vous voulez.

Vous recevrez ensuite un mail confirmant votre commande avec toutes les informations nécessaire, accompagné d’un devis.

Lors de votre première commande sur www.khacijay.com vous devrez créer un « compte client » avec un identifiant et un mot de passe d’au moins six caractères alphanumériques. Lors de chaque validation de commande, vous serez dirigé vers votre compte via une connexion sécurisée rappelant le contenu de votre commande. Votre commande ne sera définitivement enregistrée qu’après renseignements des différentes informations et validation finale. Lorsque vous enregistrez la commande en sélectionnant un mode de règlement, la vente est réputée conclue. La validation du consommateur au titre de la commande constitue une signature électronique qui a valeur, entre les parties, d’une signature manuscrite.

www.khacijay.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un consommateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur à la commande, via un service de la Poste (Lettre Max et Colissimo).

Le délai de livraison est différent du délai de création. Il est à considérer une fois la création terminée. Le délai de livraison est de 48h, pour toutes les livraisons en France métropolitaine et Monaco. Ce délai est exprimé de façon indicative, comme il est d’usage dans le domaine de transport de colis. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit. Si vous recevez votre colis à J+5 (soit 5 jours après le délai des 48h), merci de nous en avertir au plus tôt, afin que nous puissions enquêter auprès de notre transporteur.

De convention expresse, un cas de force majeure empêchant la livraison ne pourra être imputable à www.khacijay.com. Sont considéré comme cas de force majeurs ou événements exceptionnels par la loi les lock-out, grève, arrêt de travail total ou partiel chez www.khacijay.com ou chez ses fournisseurs ou prestataires de service, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l’importation de la marchandise, etc. www.khacijay.com est dégagé de toutes responsabilités à la livraison. www.khacijay.com tiendra au courant en temps opportun, des cas et des événements ci-dessus énumérés le consommateur.

DROIT DE PUBLICITÉ

Au titre du droit moral de KhaciJay sur sa création, le consommateur l’autorise à faire mention de cette création comme exemple de ses réalisations sur ses documents commerciaux et publicités.
Il est convenu qu’en cas d’opération spécifique du consommateur, et uniquement dans le cadre de la bonne marche de son activité, le consommateur pourra demander un délai de confidentialité au créateur qui ne pourra s’appliquer que sur acceptation de ce dernier.

INCAPACITÉ DE TRAVAIL

En cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident, le créateur se réserve le droit d’annuler une commande, et/ou de modifier le calendrier en cours sans qu’il ne puisse être exigé par le consommateur le versement d’indemnités. Il est admis que le créateur se doit d’avertir le consommateur dès le premier jour de son incapacité. Si la présente commande ne pouvait être réalisée en tout ou en partie, du fait de causes indépendantes de la volonté du créateur, sa responsabilité ne pourrait être engagée. Dans tous les cas, la responsabilité éventuelle du créateur, ne pourra entraîner d’indemnités supérieures à la somme versée par le consommateur pour les produits prévus à la présente commande.

RÉCLAMATIONS, GARANTIES, RETOURS

Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter via le formulaire de contact.

Selon l’Article L121-20-2 modifié par l’Ordonnance n°2005-648 du 6 juin 2005 – art. 1 JORF 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé sur des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des créations KhaciJay a fait l’objet d’un dépôt de dessins et modèles à l’INPI sous le numéro : 3715918.

Jessica VALOISE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Jessica VALOISE. Sans autorisation expresse, toute exploitation du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon sanctionnée par les Articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En tant que site marchand, le commerçant recueille un certain nombre d’informations nécessaires au traitement des commandes. Le commerçant traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité. Le traitement automatisé d’informations nominatives sur le site du commerçant a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro ——-. Vos coordonnées ne seront pas divulguées à des sociétés tiers.

Conformément aux dispositions des Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à contact@khacijay.com, en indiquant nom, prénom, adresse et e-mail.

PROBLÈMES INFORMATIQUES

Le consommateur connaît les caractéristiques du réseau informatique internet et notamment la possibilité d’interruption de liaison, de pannes de serveurs, de problèmes électriques ou autres (la liste n’étant pas limitative).

www.khacijay.com ne pourra être tenu responsable des conséquences de tels événements et sera libéré de toute obligation en vers le consommateur. Aucune réclamation ne peut donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit.

DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. L’application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée. Tout différent lié à l’interprétation, l’exécution ou la validité du présent contrat ne pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : Jessica VALOISE
Identité juridique : Auto-entrepreneur – Numéro SIRET : 51908968400012 – ——
Créateur : Spry
 – www.spry.fr
Responsable publication : Jessica VALOISE – contact@khacijay.com. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Spry – sprykritic@gmail.com
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